Créer sa chasse !

Pouvez-vous m'expliquer ce qui est nécessaire pour monter sa propre chasse (administratif, déclarations, plans de chasses, assurances, etc...) ? En d'autres termes, à quoi faut-il penser ?

Autre question, dans vos régions quels sont les tarifs à l'ha en location ?

Je ne peux pas t'aider ,l'Alsace-Moselle ayant une réglementation spéciale!!

Si tu chasses chez toi ou chez un particulier tu n'as besoin de rien.

En revanche si tu veux monter une société de chasse (communale, privée...) il te faut un président et souscrire à une assurance (au moin pour les dégats de gibier je pense). En plus de ça s'ajoute les cotisations fédérales pour les plans de chasse, les bracelets, etc...

Chez un particulier , c'est à dire une tierce personne propriétaire de terrains , il vaut mieux avoir un bail ou un écrit ...Ensuite , tu peux t'affilier à la Fédération du département pour qu'elle examine les possibilités de plan de chasse , petit et grand gibier suivant les départements, ensuite la DDAF peut te pourvoir en bracelet notifié par arrêté prefectoral .Il te faudra dans ce cas rêgler les bagues et bracelets .Si tu formes une société , celle-ci doit être comfirmée par la préfecture.

Pour les assurances c'est très compliqué à se référer sinon qu'au dessus de trois personnes , il faut une RC organisateur de chasse .

J'ai demandé à Le Berrichon une précision

Le Berrichon a écrit:Ce que j'ai envie c'est de louer des terres/bois pour monter ma propre chasse avec des actionnaires.

Tout dépend d'abord du but: lucratif ou non

Si il est lucratif, il faut créé une société (je passe le cas de l'association soumis à l'IS)
Si non il faut créé une association > constitution facile, modèle de statut existant...

Le plus dur est de trouver le terrain
Il faut alors rédigé un bail de chasse écrit




De nombreuses spécificités dépendent des départements

Notamment au niveau de l'organisation de la chasse elle même (battue, ....)

Néanmoins, il est recommandé de souscrire à une assurance organisateur de chasse



Je t'ai parler des départements à ACCA (obligatoire)
Voici plus de renseignement au sujet des ACCA
[url= http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/les-acca-t3120.htm] http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/les-acca-t3120.htm[/url]
et loi_verdeille(grace à JP2)

Je sais qu'en Haute-Savoie, le prix moyen de location en terres agricoles tourne autour de 125 €. Normalement ce prix est fixé par arrêté préfectoral mais il est possible qu'une variation soit accepté en fonction de la demande, etc. Cela varie également d'un département à un autre.

Après pour ce qui est de la location de bois et autres terres non exploitées par des agriculteurs, je ne sais pas comment le prix de la location est fixé, c'est possible que ça soit différent, mais tu devrais pouvoir trouver toutes ces informations dans ta mairie, ou même mieux en préfecture.

Le but n'est pas lucratif mais pour le plaisir cynégétique ! Comme toftof je pense !
Mais si je passait par les proprios en terme de plan de chasse ?

Les ACCA c'est pour les chasses communales uniquement ?

Chez moi , je sais pas si c'est pareil mais on fais du porte à porte et les gens signe ou pas si ils veulent bien que l'on chasse chez eux , on leur donne un morceau de chevreuil - Sanglier par an .

C'est ce que j'envisage de faire mais dans le coin ça sera plutôt de la location...

Le chasseur du 46 a écrit:si ils veulent bien que l'on chasse chez eux , on leur donne un morceau de chevreuil - Sanglier par an.

Quelle belle tradition que voilà
Et au moins ça montre qu'il y a encore des gens très ouverts à la chasse.

Moi ça me semble complètement normal !

C'est normal mais ça ne se fait pas partout. Je ne me souviens pas avoir entendu parler de ça sur la commune où une partie de ma famille chassait.

c'est comme cela aussi chez moi

Pas d'autres conseils ?...

Salut,

Chez moi le prix de l'hectare est plus qu'hallucinant !

C'est énorme !

@micalement,
Adrien

Je relance ce sujet car ça peut se préciser pour la saison prochaine...
En quelques lignes, c'est en Sologne (vers tes connaissances Gégé... Je vais peut être pouvoir tester ton resto ), deux beaux étangs, moitié bois, moitié friches / ronces, 60ha, beaucoup de sauvagines dans ce coin, 4 bracelets de chevreuils, une quinzaine de sangliers par an, peut être des grands animaux mais on verra l'année suivante car là c'est plus le même budget, à priori un peu de bécasse, lapin, faisan, lièvre, etc... On est 3 et on vise 6-7 personnes. Ça parait pas grand mais ça coûte déjà la peau des f.....

Quels statuts me conseillez vous ? Quelles sont pour vous les premières démarches ?
Les plans de chasse, ça se fait avant quelle date ?

Patrick, c'est quoi une "RC" ?

pour le plan de chasse vers chez nous s'est fin février

Il me semble aussi mais vu que je ne me suis jamais occupé de ça avant... Merci !

RC = responsabilité civile.

Pour la structure, je ne sais pas s'il est nécessaire et obligatoire de créer une association.

Ne serait-il pas possible de prendre la location en nom propre, et ensuite de diviser tous les frais par le nombre d'actionnaires ?

Ah ok !
C'est possible, mais en cas de problème comment ça se passe ?

Prendre une assurance organisateur de chasse .Je recherche tout ça et te donne le prix et tout et tout ..
Si tu reprends une chasse , la FDC du département à contacter et prendre rendez-vous avec le responsable du secteur .
Adresse toi déja à la Fédération des chasseurs , sinon tu vas entendre 100 versions différentes ...

Merci Patrick !

Salut Le Berrichon

Alors donnes quelques nouvelles.
Comment évolue ton projet?

Quelques personnes intéressées mais il reste de la place !
Visite prevue le dimanche prochain !

je ne sais pas mais possèder sa propre chasse ça fait rever