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 [Carabine] Déclaration préfecture ?

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Adrien
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MessageSujet: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 14:30

Salut,

Cette saison, j'ai décidé de laisser le 12 à la maison pour les battues et de prendre la 7X64 surtout pour le risque de ricochet celui-ci étant moins élevé avec une arme rayée !

Cette carabine a été bien déclarée en préfecture, mais à l'époque au nom de mon père, cela pose t-il un problème si c'est moi qui m'en sert ? Je sais par contre que ce n'est pas obligatoire d'avoir la déclaration sur soit en cas de contrôle...

@micalement,
Adrien

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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 15:53

Adrien, on en a déjà parlé ICI

Amicalement, JP2.

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Adrien
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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 16:04

Salut,

Oupssssss !!!!

Donc si j'ai bien compris, pour moi aucun soucis ! Wink

Par contre si cela aurais été une 4ème catégorie, là ce n'était pas possible !

C'est bien ça ?

@micalement,
Adrien

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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 16:08

Exact !

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Adrien
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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 17:17

Salut,

Merci beaucoup JP2 ! Wink

@micalement,
Adrien

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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 19:36

Je crois qu'il faut que tu ai ta déclaration sur toi, moi en tout cas je les ai toujours et à chaque contrôle elles m'ont été demandées.

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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 19:53

springer60 a écrit:
Je crois qu'il faut que tu ai ta déclaration sur toi, moi en tout cas je les ai toujours et à chaque contrôle elles m'ont été demandées.


Par qui, t'ont elles été réclamées ?

Seules la Police, la Gendarmerie et les Douanes sont habilitées à réclamer ce document, dont la législation n'oblige pas le citoyen à une présentation immédiate.

Mais, comme je l'ai déjà écrit dans un autre post, je recommande d'avoir sur soi une photocopie de ce document, ça met de l'huile dans les rouages.

Amicalement, JP2.

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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 19:55

La gendarmerie pour les 2 dernière fois où j'ai été contrôlé au mois de juillet à l'affût au renard.

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Le Berrichon
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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 20:27

Généralement, enfin d'après mon expérience, police ou les gendarmes s'y connaissent pas beaucoup, ils te demandent ni l'autorisation pour l'ouverture anticipée, ni les papiers des armes, juste le permis (sauf peut être les chasseurs !)...mais les douanes...Je pense que ça dépend des secteurs.

Enfin les déclarations ça peut être sympa...
Moi je suis en plein dedans, j'ai demandé au commissariat comment ça se faisait qu'au bout de 2 mois je n'avais pas le papier de la prefecture....L'agent (le responsable des déclarations d'armes du commissariat) m'a répondu, bah euh bah... je pense pas qu'ils vont vous renvoyer quelquechose...mais pour nous c'est ok...
Sans parler du fait que j'ai envoyé mon permis fin mai et qu'ils disaient qu'il n'était plus valable, qu'il fallait celui de 2008-2009...
J'ai donc renvoyer le nouveau et au bout d'un mois je relance la préfecture : 1er message par mail, c'est pas ok parcequ'on a pas votre nouveau permis ?... 4h plus tard par mail : ah non c'est bon on l'a retrouvé !...
Et là il faut que j'envoie une nouvelle déclaration...et bien ça promet ! Et faut tout renvoyer à chaque fois biensûre...Est-ce que vous connaissez le permis européen ou un nom dans ce genre ? Il paraît que c'est plus simple...

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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 20:39

Tu veux parler de la Carte Européenne d'Armes à Feu ?

Eh bien ce n'est pas plus simple ! Etant entendu, que pour avoir la CEAF, il te faut donner une photocopie de tes récépissés de déclaration !

Voir: http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/armes-munitions/cerfa-1083201/view

Amicalement, JP2.

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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 20:49

Quel est l'intérêt alors ? Pour chasser en Europe peut être ?

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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 20:56

Le Berrichon a écrit:
Quel est l'intérêt alors ? Pour chasser en Europe peut être ?


Tu as tout juste !

Laughing Laughing Laughing

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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 20:59

Sans ce papier peux-tu chasser en Europe ?

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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 21:04

Je viens juste d'avoir la mienne, obligatoire pour emmener mon fusil en Irlande au mois de novembre.

J'ai oublier la douane aussi qui m'a déjà demandé ma déclaration de mon semi auto au péage du pont d enormandie en baie de seine.

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MessageSujet: Re: [Carabine] Déclaration préfecture ?   Mar 2 Sep 2008 - 21:12

Le Berrichon a écrit:
Généralement, enfin d'après mon expérience, police ou les gendarmes s'y connaissent pas beaucoup, ils te demandent ni l'autorisation pour l'ouverture anticipée, ni les papiers des armes, juste le permis (sauf peut être les chasseurs !)...mais les douanes...Je pense que ça dépend des secteurs.

Enfin les déclarations ça peut être sympa...
Moi je suis en plein dedans, j'ai demandé au commissariat comment ça se faisait qu'au bout de 2 mois je n'avais pas le papier de la prefecture....L'agent (le responsable des déclarations d'armes du commissariat) m'a répondu, bah euh bah... je pense pas qu'ils vont vous renvoyer quelquechose...mais pour nous c'est ok...
Sans parler du fait que j'ai envoyé mon permis fin mai et qu'ils disaient qu'il n'était plus valable, qu'il fallait celui de 2008-2009...
J'ai donc renvoyer le nouveau et au bout d'un mois je relance la préfecture : 1er message par mail, c'est pas ok parcequ'on a pas votre nouveau permis ?... 4h plus tard par mail : ah non c'est bon on l'a retrouvé !...
Et là il faut que j'envoie une nouvelle déclaration...et bien ça promet ! Et faut tout renvoyer à chaque fois biensûre...Est-ce que vous connaissez le permis européen ou un nom dans ce genre ? Il paraît que c'est plus simple...


Achtung l'ami, il y a des policiers et des gendarmes qui chassent et/ou qui tirent au stand avec des armes dont tu n'as même pas idée et donc qui ont des armes( c'est évident) et qui s'y connaissent autant que toi voire plus..après tu tombes sur les autres...c'est couillon

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C’est le chasseur qui fait l’éthique et pas l’arme qu’il utilise.
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