http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/-t1.htm Règlementation de la chasse, des armes, de la gestion... Fri, 13 Nov 2009 23:47:52 GMT 10 http://passionlachasse.free.fr/images/logoplc.gif http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/-t1.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/reprise-de-lapin-t6072.htm cyrilo voila une question peut etre stupide mais qui me trotte dans la tete. peut on reprendre des lapins d'un territoire autre que le notre (autre departement) pour le relacher (repeupler) dans notre térritoire si celui si n'est pas classé nuisible? Legislation Fri, 13 Nov 2009 23:47:52 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/reprise-de-lapin-t6072.htm#139900 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/reprise-de-lapin-t6072.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/chasse-accompagnee-pour-mineur-t6069.htm villemurlin bonsoir . j'ai mon petit fils qui a quatorze ans et qui voudrait chasser plus tard et je voudrai savoir si il existe un moyen comme le permis de conduire [la conduite accompagnée ] merci de me répondre Legislation Fri, 13 Nov 2009 19:48:23 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/chasse-accompagnee-pour-mineur-t6069.htm#139801 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/chasse-accompagnee-pour-mineur-t6069.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/comment-arrete-les-acca-de-fermer-la-beccasse-t6042.htm lulu86 la ou je chasse de plus en plus les acca ferme la becasse le jour de la fermeture du faisan, alors qui le reste encore 1 mois. Legislation Wed, 11 Nov 2009 05:57:51 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/comment-arrete-les-acca-de-fermer-la-beccasse-t6042.htm#138747 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/comment-arrete-les-acca-de-fermer-la-beccasse-t6042.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/legislation-sur-le-nombres-d-armes-a-poste-fixe-t5999.htm ddlamalice
merci de votre aide .





]]> Legislation Sat, 07 Nov 2009 17:38:45 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/legislation-sur-le-nombres-d-armes-a-poste-fixe-t5999.htm#136915 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/legislation-sur-le-nombres-d-armes-a-poste-fixe-t5999.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/poste-a-pigeon-t5958.htm clem80 bonjour,je suis titulaire du permi de chasse depuis 3 ans et j'adore chasser le pigeon je voudrais faire un poste a pigeon ,pouvais me dire qu'elle sont les reglementation ,au niveau du bois ou sera attacher se poste ,merci Legislation Tue, 03 Nov 2009 18:29:18 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/poste-a-pigeon-t5958.htm#135074 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/poste-a-pigeon-t5958.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/creer-un-parc-d-entrainement-pour-chien-courant-t5930.htm mick1818 Bonjour j'habite dans les hautes alpes et je suis propriétaire d'un terrain de 11 hectares attenant et dans un endroit tres calmes loin de tous habitation sauf une petite maison retapé qui appartient a mon cousin et qui me prete a l'occasion j'aimerais créer un parc pour entrainer les chien courraznt sangliers ou lievres je sais pas encore mais je ne sais pas du tous ce qu'il faut faire comme demarche administrative et autre ni meme ou me renseigner. alors je compte sur ce forum ... Legislation Sun, 01 Nov 2009 17:15:52 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/creer-un-parc-d-entrainement-pour-chien-courant-t5930.htm#133745 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/creer-un-parc-d-entrainement-pour-chien-courant-t5930.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/permis-de-chasse-t5699.htm JBT78 bonjours a tous, comme je le dit dans ma présentation je compte passer mon permis de chasse, des personnes me conseil de le passer maintenant pendant la saison d'autre me conseil après!! quoi faire???? les raisons qu'on ma donner pour ne pas le passer pendant la saison est que si l'examen a lieu un dimanche sa fait rater une journée de chasse a ces monsieur les inspecteurs. les raison pour le passer après la saison est que les inspecteur aime raconter leur petit tableaux de chasse de ... Legislation Sun, 04 Oct 2009 17:07:19 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/permis-de-chasse-t5699.htm#125373 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/permis-de-chasse-t5699.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/piegeage-modification-de-la-legislation-actualite-t5644.htm CCK Principales modifications (la liste n'est pas exhaustive): Le bilan doit être adresse à la FDC et au préfet Le bilan doit contenir la liste des captures accidentelles d'espèces non classées nuisibles dans le département Lors d'opérations de piégeage du renard à l'intérieur des bâtiments, cours et jardins, installations d'élevage ainsi que dans les enclos attenants à l'habitation visés à l'article L. 424-3 du code de l'environnement, les collets à arrêtoir peuvent être tendus directement ... Legislation Sun, 27 Sep 2009 10:36:20 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/piegeage-modification-de-la-legislation-actualite-t5644.htm#123260 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/piegeage-modification-de-la-legislation-actualite-t5644.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/pma-becasses-t4356.htm yann 38 je suis un chasseur et qui plus est de bécasses... je dois appartenir a cette classification de" bécassier" je me pose souvent des questions quand à l' avenir de" mon loisir" une chose me heurte par dessus tout : le pma bécasses je prends mon cas dans l'isère 25 oiseaux par chasseur et par an nous sommes limitrophes avec la drome qui elle aussi dispose d' un pma de 25 oiseaux me croyez vous si je vous dit que certains chasseurs peu scrupuleux n' hésitent ... Legislation Sun, 15 Mar 2009 20:26:47 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/pma-becasses-t4356.htm#76025 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/pma-becasses-t4356.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/demission-d-un-bureau-de-chasse-t5274.htm piedsdevignes
je vous remerci par avance ]]> Legislation Wed, 29 Jul 2009 06:51:22 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/demission-d-un-bureau-de-chasse-t5274.htm#108473 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/demission-d-un-bureau-de-chasse-t5274.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/les-lois-de-chasse-t5381.htm Le chasseur du 46
Alors je voulais savoir , lorsque il y a un passage a gibier ( autoroute... ) on peut chasser en légalité a quelle distance de celui ci ? ( de chaque coté du tunel , pont etc.. ) ,

MErci !]]> Legislation Mon, 17 Aug 2009 21:21:28 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/les-lois-de-chasse-t5381.htm#113212 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/les-lois-de-chasse-t5381.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/les-acca-t3120.htm JP2 La loi Verdeille = genèse des ACCA: Télécharger loi_verdeille[1].pdf Loi sur le développement durable: Code de l'Environnement, partie Chasse: Télécharger Code de l'environnement Documents de base sur les ACCA: Statuts des ACCA: http://www.files-save.com/download-3735d8546d90a747fa05b12ffddc9eef.html Règlement de chasse: http://www.files-save.com/download-8a88494cf75f2468babdbce261af9dc6.html Règlement intérieur: http://www.files-save.com/download-61eea568cd96300388686e8757389a49.html Les ... Legislation Sat, 12 Apr 2008 18:21:20 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/les-acca-t3120.htm#48772 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/les-acca-t3120.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/assurance-specifique-pour-chef-de-ligne-t5345.htm gandalf
Je souhaite savoir si le chef de ligne doit souscrire une assurance spécifique de part la fonction qu'il occupe lors d'une battue.
En cas de problèmes peut-on se retourner contre lui ?

Merci et à +]]> Legislation Sun, 09 Aug 2009 14:28:17 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/assurance-specifique-pour-chef-de-ligne-t5345.htm#111731 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/assurance-specifique-pour-chef-de-ligne-t5345.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/changement-d-adresse-t5337.htm goupil 24
Je vient de déménager et je me demandais si je devait faire changer l'adresse sur mon permis de chasse et sur mon timbre.
Si quelqu'un a déjà connue ça, merci de me dire comment il a fait.

Merci d'avance.]]> Legislation Fri, 07 Aug 2009 16:15:46 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/changement-d-adresse-t5337.htm#111443 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/changement-d-adresse-t5337.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/acca-et-interference-aica-t5276.htm Boyrie Bonjour, je viens de m'inscrire, votre site m'interresse et de surcroit, j'ai des interrogations sur ACCA et AICA, le site Légi France ne me donne pas les réponses précises. Je suis sur que vous allez certainement pouvoir me les donner. J'habite un village (St Andre 66690) et fais partie de l'ACCA de ce village, laquelle ACCA est au sein d'une AICA. Sur le territoire de St André, nous n'avons pas de battue au sanglier, mais sur Sorede ACCA membre de l'AICA il y en a une auquel je participe toute ... Legislation Wed, 29 Jul 2009 11:04:53 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/acca-et-interference-aica-t5276.htm#108522 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/acca-et-interference-aica-t5276.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/chasse-en-propriete-privee-t5163.htm sponz si, étant titulaire d'un permis de chasse de l'année en cours je chasse dans une forêt m'appartenant, est-ce je dois payer quelque chose de plus que le permis?est-ce qu'on peut y chasser pendant toute la période d'ouverture ou les jours de chasse sont limités? Legislation Sat, 11 Jul 2009 09:06:48 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/chasse-en-propriete-privee-t5163.htm#104423 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/chasse-en-propriete-privee-t5163.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/validation-bi-departementale-t5028.htm map quelles sont les demarches a suivre ?
merci de vos reponses
MAP]]> Legislation Sun, 21 Jun 2009 18:56:47 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/validation-bi-departementale-t5028.htm#99279 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/validation-bi-departementale-t5028.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/carabine-declaration-prefecture-t3531.htm Adrien Salut, Cette saison, j'ai décidé de laisser le 12 à la maison pour les battues et de prendre la 7X64 surtout pour le risque de ricochet celui-ci étant moins élevé avec une arme rayée ! Cette carabine a été bien déclarée en préfecture, mais à l'époque au nom de mon père, cela pose t-il un problème si c'est moi qui m'en sert ? Je sais par contre que ce n'est pas obligatoire d'avoir la déclaration sur soit en cas de contrôle... @micalement, Adrien Legislation Tue, 02 Sep 2008 13:30:57 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/carabine-declaration-prefecture-t3531.htm#56506 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/carabine-declaration-prefecture-t3531.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/tir-de-loisir-t4215.htm DIESEL15 Bonjour, Habitant à Aurillac dans le Cantal je ne dispose pas de stand de tir au-delà de 50m Je souhaite pratiquer du tir de loisir (le W-E) sur cibles en dehors d’une structure de club de tir. Les distances seront variable de 50m à maxi 200m car j’utilise un calibre 222. Carabine 1 coup 5eme cathégorie avec lunette 6-18x50. Mon beau frère est agriculteur sur une propriété de 70 hectars sur laquelle se situe son habitation. Il se trouve un pli de terrain (en forme de U) largeur ... Legislation Sun, 22 Feb 2009 12:19:49 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/tir-de-loisir-t4215.htm#71299 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/tir-de-loisir-t4215.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/y-a-t-il-des-chasseurs-d-approche-t5100.htm yoann bonjour je voudrai savoir si c possible de chasser le sanglier(uniquement ) a l approche dans l herault et quelle reglementation pour le sanglier merci Legislation Tue, 30 Jun 2009 17:43:00 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/y-a-t-il-des-chasseurs-d-approche-t5100.htm#101839 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/y-a-t-il-des-chasseurs-d-approche-t5100.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/organisation-battue-t3530.htm Adrien Salut, Voilà j'ai quelques questions ! Pour une petite chasse privée qui se trouve pas bien loin de chez moi ! Peut-on organiser une battue aux Sangliers voir Renard si la société en question ne dispose pas de bracelet de Chevreuil ? Et surtout de livre ou carnet de battue ? Perso j'en doute quand même... Mais j'aimerais vérifier ! @micalement, Adrien Legislation Tue, 02 Sep 2008 13:30:03 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/organisation-battue-t3530.htm#56505 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/organisation-battue-t3530.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/chasse-au-sanglier-t5089.htm yoann bonjour je voudrai savoir pour la chasse du sanglier dans l herault ou le tarn si c etait possible de chasser tous seul ( comme a l approche) avec une carabine le sanglier sachant qu il ne faut pas de bracelet pour les sangliers merci a+ Legislation Mon, 29 Jun 2009 09:59:15 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/chasse-au-sanglier-t5089.htm#101458 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/chasse-au-sanglier-t5089.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/delais-de-transmission-proces-verbaux-garde-particulier-t4650.htm CCK Les procès verbaux doivent être transmis dans les délais suivants: Pour les gardes particuliers et les gardes pêches particuliers: 3 jours ouvrables suivant la constatation de l'infraction (le jour de la constatation inclus) (ce n'est que le dernier jour qui est ouvrable) Article 29 du code de procédure pénal a écrit:Les gardes particuliers assermentés constatent par procès-verbaux tous délits et contraventions portant atteinte aux propriétés dont ils ont la garde. Les procès-verbaux ... Legislation Wed, 29 Apr 2009 08:35:51 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/delais-de-transmission-proces-verbaux-garde-particulier-t4650.htm#86443 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/delais-de-transmission-proces-verbaux-garde-particulier-t4650.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/regulation-du-ragondin-t3983.htm Minotaure Je souhaiterais savoir si, pour le tir du ragondin, on à le droit d'utiliser une 22 long rifle et surtout si l'on peut l'équiper d'un silencieux. ]]> Legislation Sat, 03 Jan 2009 19:14:51 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/regulation-du-ragondin-t3983.htm#65030 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/regulation-du-ragondin-t3983.htm http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/actualite-plan-de-chasse-t4530.htm CCK L'arrêté ministériel sur le plan de chasse a été modifié J'attendais la sortie du nouveau formulaire CERFA pour vous communiqué l'info, et il a été publié ce matin au JORF Arrêté ministériel a écrit: Arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en oeuvre du plan de chasse et au marquage du gibier NOR : DEVN0815378A Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, Vu les articles L. 425-6 à L. 425-13 et les ... Legislation Sat, 11 Apr 2009 08:31:06 GMT http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/actualite-plan-de-chasse-t4530.htm#82545 http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/actualite-plan-de-chasse-t4530.htm